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 La justice

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SaintNicolas
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Date d'inscription : 22/11/2011
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Localisation : Embrosia

MessageSujet: La justice   Mar 19 Fév - 21:36

Comment est-elle rendue ?

En cas de flagrant délit, soit un acte enfreignant les règles en présence d'un modérateur ou d'un administrateur, la sanction est immédiate.

Pour signaler un acte enfreignant les règles veuillez le signaler dans le topic "Tribunal". Veillez à avoir des preuves.

En cas d'accusation à tort, l'accusateur sera banni en fonction de l'accusation. Peine maximale d'un accusateur: 1 semaine. Une accusation à tort justifiée par une possible erreur d’interprétation commune ou d'une défaillance mécanique du serveur, ne sera pas sanctionnée.

Procédures judiciaires possibles:
Accusation -> Traitée par les modérateurs.
Appel -> Traité par un modérateur différent du premier.
Cassation/Cas litigieux que les règles ne couvrent pas entièrement -> Traité par un Administrateur.

Comment les cas sont-ils traités ?

Accusation
Le modérateur analyse l'accusation. Cela respècte t-il les règles ?
Oui -> Accusateur débouté
Non -> Accusé sanctionné

Appel
Même procédure, par un modérateur différent.

Cassation
Un Administrateur analyse la procédure, et uniquement la procédure (donc aucun jugement sur le fond).

Cas litigieux
Un Administrateur s'empare d'un cas que les règles ne couvrent pas ou à la demande d'un Modérateur.


En cas d'actes de non fairplay sérieux une collégiale au sein du Staff de Vae Victis peut-être établie afin d'établir une sanction à l'encontre du ou des joueurs incriminés. Le fairplay étant une notion subjective, l'unanimité au sein du staff est requise afin de pouvoir établir la sanction. Si un membre du staff est impliqué dans l'acte en question, son vote n'est pas comptabilisé, qu'il soit favorable ou non.


Pour les cas les plus graves :

La règle suivante s'appliquera si la durée du précédent bannissement est supérieure ou égale à la durée indiquée en face du fait reproché :

Fait reproché : durée du précédent bannissement

Insultes : 21 jours
Insultes xénophobes : 14 jours
Abus de droits : 7 jours
Tricherie : Aucun
Abus de droits grave : Aucun

Peu après la découverte des faits, un membre de l'équipe, tiré au sort, viendra interroger l'accusé sur les faits, lui demandera de donner des témoins et lui donnera une plage horaire sur deux semaines. L'accusé pourra choisir dans cette plage horaire la date et l'heure de son jugement. À la date prévue aura lieu le jugement, présidé par ce même membre de l'équipe. Tous les membres de l'équipe feront partie du jury, sauf si l'un d'entre eux est accusateur ou accusé. Si une personne a porté plainte au tribunal, c'est elle qui représentera l'accusation.
Le président du jugement devra diriger le débat, grâce aux diverses informations qu'il aura recueilli et n'aura pas divulgué aux autres.
La session sera composée de :
- Lecture des faits reprochés exacts
- Antécédents de l'accusé
- Faits
- Réquisitoires de l'accusation puis de la défense
- Délibération
- Annonce de la sanction par le président.

Forme (indications pour le staff) :

Pour chaque personne, avant qu'elle parle pour la première fois , on doit demander :
« Quels sont votre pseudo, votre faction, votre âge sur le serveur (le temps écoulé depuis l'arrivée)
- <pseudo>, <faction>, <âge sur le serveur> (Réponse)
- Vous devez dès lors réaliser le serment du jugement. Jurez que vous ne direz que la vérité, ne serez ni partial ni partiel.
- Je le jure ! (Réponse) »
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