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 Règle sur la justice des cas graves

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SaintNicolas
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MessageSujet: Règle sur la justice des cas graves   Mer 20 Fév - 20:54

Une nouvelle règle de justice est désormais apparue. Elle concerne les cas les plus graves, qui ont besoin d'être jugé avec plus d'objectivité et plus de moyens.

La règle :


La règle suivante s'appliquera si la durée du précédent bannissement est supérieure ou égale à la durée indiquée en face du fait reproché :

Fait reproché : durée du précédent bannissement

Insultes : 21 jours
Insultes xénophobes : 14 jours
Abus de droits : 7 jours
Tricherie : Aucun
Abus de droits grave : Aucun

Peu après la découverte des faits, un membre de l'équipe, tiré au sort, viendra interroger l'accusé sur les faits, lui demandera de donner des témoins et lui donnera une plage horaire sur deux semaines. L'accusé pourra choisir dans cette plage horaire la date et l'heure de son jugement. À la date prévue aura lieu le jugement, présidé par ce même membre de l'équipe. Tous les membres de l'équipe feront partie du jury, sauf si l'un d'entre eux est accusateur ou accusé. Si une personne a porté plainte au tribunal, c'est elle qui représentera l'accusation.
Le président du jugement devra diriger le débat, grâce aux diverses informations qu'il aura recueilli et n'aura pas divulgué aux autres.
La session sera composée de :
- Lecture des faits reprochés exacts
- Antécédents de l'accusé
- Faits
- Réquisitoires de l'accusation puis de la défense
- Délibération
- Annonce de la sanction par le président.

Forme (indications pour le staff) :

Pour chaque personne, avant qu'elle parle pour la première fois , on doit demander :
« Quels sont votre pseudo, votre faction, votre âge sur le serveur (le temps écoulé depuis l'arrivée)
- <pseudo>, <faction>, <âge sur le serveur> (Réponse)
- Vous devez dès lors réaliser le serment du jugement. Jurez que vous ne direz que la vérité, ne serez ni partial ni partiel.
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